Saison Budapest - Episode 20 : Les modules à UCL

Cette année, j’ai assisté à 6 modules (4 couvrant toute l’année, et 2 d’un semestre chacun). J’ai pensé qu’un bref descriptif de chacun pourrait vous donner un aperçu général du déroulement des cours et des thèmes abordés, pour que vous ayez une idée des modules auxquels vous souhaiteriez vous inscrire.

Mais avant de commercer, voici quelques informations introductives d’ordre général :

-        Le contenu, et le déroulement des cours varient dans chaque université. Par conséquent, il est essentiel de bien étudier les fiches descriptives des modules auxquels vous comptez vous inscrire. Profitez de la semaine « test » au début de l’année qui vous permet de modifier votre liste de cours.

-        Victimes de leur succès, certains modules ne peuvent accueillir la totalité des étudiants s’y étant inscrits. En effet, il y a parfois un nombre  limité de places. Pour ne pas être pris de court, il est conseillé de faire une liste complémentaire de modules qui pourraient vous intéresser. Cela vous permettra d’éviter la philosophie utilitariste parce qu’il reste des places, alors que ça ne vous intéresse pas du tout (apparemment, c’est quand même passionnant, et Jeremy Bentham, un des pères spirituels de UCL, est aussi un penseur de l’utilitarisme, donc c’est un cours qui a une place particulière ici).

-        A UCL, les modules donnent lieu à différents types d’évaluation, notamment le coursework (sorte de longue dissertation à rendre en fin d’année, sur un sujet libre ou imposé) et les examinations (proches des traditionnels partiels).

-        Si vous avez des questions sur les cours enseignés, n’hésitez pas à contacter l’université pour demander des détails.

 

UCL, Main campus (et la team de cheerleading)

1)     Corporate social responsibility : an international perspective

Forme du cours : Il s’agit d’un cours de 2h par semaine, sur toute l’année. Il n’y a pas de « tutorials », équivalent des TD, mais le petit nombre d’étudiants rend le cours très interactif.

Il y a des lectures à faire (essentielles, et complémentaires si vous voulez aller plus loin pour votre mémoire ou votre essay final), mais cela reste raisonnable.

Contenu : Les entreprises et le droit international, les standards internationaux de RSE, la levée du voile social, le reporting extra-financier, les codes d’éthique/de conduite, les chaînes d’approvisionnement, RSE et commerce international, RSE et investissement international, la responsabilité environnementale des entreprises, la corruption, les droits de l’Homme dans la RSE.

Nombre d’étudiants : Une quarantaine.

Différences avec l’enseignement en France : C’est une matière peu enseignée avant le M2 en France. Elle est rapidement abordée en droit des sociétés, mais elle mérite bien un cours à elle seule.

Points communs avec l’enseignement en France : La RSE étant surtout basée sur des normes internationales ou européennes, en l’apprenant en Angleterre, vous retrouverez des points communs avec la France, et vous aurez une vue générale de la situation notamment aux Etats-Unis et au Canada, sans oublier les liens des multinationales avec ces pays et avec les pays émergents.

But du cours : Obtenir une vision internationale de la RSE (le module porte bien son nom), c’est-à-dire d’avoir des éléments introductifs sur les politiques de RSE de plusieurs pays (Etats-Unis, Canada, Inde, Chine, Danemark, Pays-Bas, France, Suisse…), et aborder certaines des grandes problématiques de la RSE (responsabilité des multinationales, codes d’éthique, reporting, protection des droits de l’Homme…).

Type d'examen : Un essay de 4500 mots sur un sujet libre, et une présentation orale.

Intérêt du cours : Profiter d’une matière peu enseignée en France, mais très utile pour ceux/celles intéressé(e)s par le droit de l’environnement, les droits de l’Homme, certains aspects du droit des sociétés, le monde de l’entreprise, la compliance…

Difficultés éventuelles : Il n’y a pas de difficulté notable. Des notions d’économie (notamment les grands mouvements de la pensée économique américaine) peuvent être un atout mais non un prérequis. Je n’en avais aucune, mais j’ai tout de même réussi à rapidement les intégrer car les références dans le cadre du cours sont simples et facilement assimilables.

Selon le sujet de votre coursework, vous pourriez aussi avoir à lire des études statistiques pour étudier la faisabilité et l’efficacité des normes. Rien d’obligatoire donc, mais si vous être complètement réfractaire aux nombres sous toutes leurs formes, vous êtes prévenus.

Eventuels prérequis pour aborder le cours : Aucun en particulier. Eventuellement des notions d’économie, ou suivre l’actualité internationale, cette dernière étant particulièrement utile pour trouver son sujet de coursework (regardez dans The Guardian ou The New York Times notamment).

Bibliographie utile : Quelques manuels qui peuvent compléter le cours, et vous aider à voir les problématiques de la matière :

-        P. Alexander, Corporate social irresponsibility, Routledge, 2015 : pas le plus complet, mais une présentation des thèmes intéressante

-        A. Crane, D. Matten, A. McWilliams, J. Moon, D. S. Siegel, The Oxford Handbook of Corporate Social Responsibility, OUP, 2009 : comme la plupart des Oxford Handbooks, il est très complet, c’est une référence avec toutes les bases nécessaires (en particulier pour les courseworks)

-        B. Horrigan, Corporate social responsibility in the 21^st century – Debates, Models and Practices Across Government, Law and Business, Edward Elgar, 2010 : il contient un historique de la RSE dans le monde anglo-saxon assez détaillé

-        J. Moon, Corporate Social Responsibility : A Very Short Introduction, OUP, 2014 : mémo plus que manuel, mais peut s’avérer utile pour situer des notions, de manière préliminaire.

-        P. Muchlinski, Multinational Enterprises and the Law, OUP, 2007 : un de ceux que je préfère, auteur spécialiste des questions de la mise en jeu de la responsabilité des entreprises multinationales (il a aussi écrit de nombreux articles), ses propos sont très clairs et bien illustrés

-        J. Thostrup Jagd, Investor oriented corporate social responsibility reporting, Routledge, 2015 : la RSE du point de vue de l’investisseur, du comptable et du manager, intéressant si vous travaillez sur des questions de reporting extra-financier

Est-ce que je recommanderais ce module ? Je suis vivement intéressée par la RSE, donc mon avis est plus biaisé sur cette matière que sur d’autres. Je recommande ce module pour les raisons suivantes : grande diversité des sujets abordés, panorama assez complet et international (même s’il n’est pas exhaustif, le programme couvert est tout de même large), une bonne interactivité qui permet de profiter pleinement de la variété des nationalités des étudiants, qui ont chacun des éléments de connaissance sur le système de RSE de leur juridiction.

2)     International trade law

Forme du cours : Il s’agit d’un cours de 2h par semaine, sur toute l’année. C’est un cours magistral au sens classique : comme en France, il y a peu d’interactions, du fait du nombre d’étudiants. Il y a 6 tutorials, 2 au premier semestre et 4 au second, avec des cas pratiques à étudier. Les tutorials ne sont pas obligatoires, mais allez-y, ils vous seront d’une grande aide.

Ce cours comporte beaucoup de lectures, et les auteurs de référence ne sont pas toujours limpides. Entrainez-vous à lire des law reports pour gagner en rapidité et analyser plus facilement les arrêts (entre 10 et 20 arrêts à étudier chaque semaine).

Contenu : Le cours est axé sur le commerce maritime international, les documents nécessaires pour commercer et assurer le transport par voie maritime.

On y étudie : la formation d’un contrat de vente internationale (hors Convention de Vienne, à laquelle le Royaume-Uni n’est pas partie), le transfert du risque et de la propriété, l’allocation des coûts de transport, les méthodes de paiement (lettre de crédit, qui vous rappellera la lettre de change, car c’est aussi un effet de commerce), les devoirs des banques dans le crédit documentaire.

Nombre d’étudiants : Une centaine environ.

Différences avec l’enseignement en France : C’est une vision totalement différente de celle que vous avez pu étudier en M1 si vous avez choisi cette matière. On étudie ici le droit britannique du commerce international, et ça change tout ! Oubliez la convention de Vienne (que le Royaume-Uni n’a pas signée) ou la sous-traitance internationale, le cours est centré sur le droit du commerce maritime international (la passion de l’enseignante en charge du cours, c’est la mer, elle enseigne aussi le module Carriage of goods by sea).

Points communs avec France : Et bien pas grand-chose, vous allez retrouver les Incoterms, mais pour le reste, ce sera une découverte.

But du cours : Le but est de vous faire comprendre les mécanismes du droit anglais en commerce international, et plus généralement, la common law sur ce sujet (à mon sens indispensable si vous voulez faire du conseil et de la rédaction de contrats avec des partenaires commerciaux internationaux de pays de common law).

Type d'examen : Un examen de 3h, sans documents, mis à part le Sale of Goods Act et les UCP 600 (vous allez vous retrouver comme aux plus belles heures des partiels de droit administratif : tous les arrêts – et ils sont nombreux – dans la tête). Au menu : des cas pratiques et des essays.

L'intérêt du cours : C’est un cours plus « traditionnel », en témoigne le nombre d’étudiants, mais au cœur de plusieurs spécialités de LLM, car c’est une matière centrale, et qui permet de saisir les différences en matière contractuelle entre le droit civil et la common law.

Difficultés éventuelles : Dans un premier temps, j’ai trouvé difficile d’appréhender ce cours, même en ayant suivi le cours de commerce international en M1. Les readings sont très denses, et détaillés, rendant la compréhension un peu plus complexe. Mais avec un changement de méthode, c’est-à-dire lire des livres moins détaillés avant de se lancer dans le vif du sujet, je trouve la matière plus simple.

Le nombre de lectures peut apparaître comme une difficulté, il y a entre 10 et 20 décisions à étudier chaque semaine, dont un bon nombre à retenir. Si vous avez haï le droit administratif pour cause de gavage aux arrêts, vous risquez d’avoir de mauvais souvenirs en étudiant ce module, mais on ne fait pas de common law sans jurisprudence…

Eventuels prérequis pour aborder le cours : Rien, tout est nouveau ! Cela peut paraitre curieux, mais je ne suis pas certaine qu’avoir suivi le cours de commerce international de M1 soit un avantage significatif, cela vous sera utile, mais vous pouvez faire sans. En revanche, je ne saurais trop vous conseiller de relire vos cours de contract law et de grands adages du droit, car le module se concentre beaucoup sur le transfert de propriété et du risque au premier semestre. Le second semestre est centré sur les lettres de commerce, donc est plus proche du régime général des obligations et des effets de commerce, dont les lettres de change.

Bibliographie utile :

-        J. Benjamin, Benjamin’s Sale of Goods, Sweet and Maxwell, 2006 : LA référence

-        I. Carr, International Trade Law, Routledge, 2013 : le plus clair à mon sens, assez synthétique

-        J. Chuah, Law of International Trade, Sweet and Maxwelll, 2013 : équivalent du manuel de I. Carr

-        R. Goode, Goode on Commercial Law, Penguin, 2010 : une qualité indéniable, mais un peu compliqué à aborder pour un « novice », surtout quand on vient d’un pays de droit civil (valable aussi pour le Benjamin)

-        I-law : la base de données qui contient tous les law reports dont vous allez avoir besoin (disponible à l’IALS). Vu le nombre de cas, je vous conseille d’en lire chaque semaine quelques-uns en entier, pour vous familiariser avec la structure et gagner en rapidité, et pour les autres, les Lloyd’s Law Reports comportent très souvent un résumé du cas, tout comme Westlaw, ce qui peut vous faire gagner du temps

Est-ce que je recommanderais ce module ? Tout dépend de ce qui vous intéresse, pour intégrer un M2 en droit des affaires internationales, voire en arbitrage (c’est d’ailleurs la même professeure qui supervise les modules de Carriage of goods by sea et d’International arbitration), c’est vraiment un matière-clé.

Je m’attendais à ce que ce soit beaucoup plus proche du cours de commerce international de M1, donc c’est une surprise de voir que le contenu est aussi différent, mais c’est pour moi le cours qui m’a le mieux permis de « rentrer » dans le fonctionnement juridique britannique.

3)     Company law

Forme du cours : Un cours de 2h par semaine sur l’année, avec 4 tutorials, auxquels je vous recommande fortement d’aller.

Contenu : Les formes de sociétés, la personnalité morale et la levée du voile social, les organes de la société, les statuts, la gouvernance des sociétés, les sécurités des sociétés, les devoirs des dirigeants, le capital, les IPO, les actions dérivatives, les actions des actionnaires.

Nombre d’étudiants : une centaine d’étudiants.

Différences avec l’enseignement en France : pas grand-chose, les thèmes sont familiers.

Points communs avec l’enseignement en France : les mêmes thèmes, vus en droit britannique

But du cours : Le but du cours est de comprendre comment fonctionne une société britannique, ses différences avec les autres formes de personnes morales.

Type d'examen : un examen de 3h, avec cas pratiques et essays, où le Companies Act est autorisé. En revanche, pour les arrêts, il faut encore une fois les mémoriser !

Intérêt du cours : Le but est de compléter et approfondir vos connaissances en droit des sociétés, et d’y ajouter une dimension « financement des sociétés ».

Difficultés éventuelles : En principe, après une licence en droit de l’entreprise et un M1 en droit des affaires, rien d’insurmontable. Le principal risque est de confondre les règles françaises et britanniques. Cela mis à part, toujours la difficulté des très nombreux arrêts à retenir.

Eventuels prérequis pour aborder le cours : Révisez votre cours de droit des sociétés anglais, et vous serez parfaitement serein pour les 3-4 premiers cours !

Bibliographie utile :

-        P. Davies, S. Worthington, Gower’s Principles of Modern Company Law, Sweet & Maxwell, 2016, 10e édition : une référence en la matière, massif, mais complet

-        B. Hannigan, Company Law, OUP, 2016, 4^e édition : clair et précis

-        J. Lowry, A. Reisberg, Pettet’s Company Law : Company Law & Corporate Finance, Pearson, 2012, 4^e édition : plus concis que le manuel de B. Hannigan, mais tout aussi bon, avec une partie financement utile pour certains thèmes abordés

-        S. Worthington, Texts, cases, & materials in company law, OUP, 2016, 11^e édition : un recueil de cas précieux pour gagner du temps lors des préparations des cours (et non, vous n’y avez pas droit lors de l’examen).

Est-ce que je recommanderais ce module ? C’est un classique, une valeur sûre, rien d’incroyablement neuf ou de palpitant, mais un incontournable pour les affairistes (et même pour les fiscalistes, vu la partie sur les IPO).

4)     Corporations, global business and environmental protections

Forme du cours : Un cours de 2h par semaine, sur un seul semestre. Pas de tutorials, mais encore une fois, un petit nombre d’étudiants, ce qui rend le cours très interactif.

Contenu : La RSE, les systèmes de management environnemental, les droits de l’Homme et l’environnement, l’extraterritorialité des normes environnementales, la responsabilité civile délictuelle en matière environnementale, les « actifs naturels » (natural assets).

Nombre d’étudiants : Une trentaine d’étudiants.

Différences avec l’enseignement en France : Cette matière n’est pas vraiment enseignée en France, c’est à la confluence du droit de l’environnement, du droit civil, du droit commercial, du droit international, de l’écologie, de l’économie et de la gouvernance.

Points communs avec l’enseignement en France : Je n’en ai trouvé aucun, l’approche était vraiment nouvelle.

But du cours : Le but est de vous faire comprendre la place de l’environnement dans le monde des entreprises, dans un contexte de mondialisation, de voir comment les entreprises gèrent l’environnement, qu’il leur soit immédiat ou non, comment les communautés locales peuvent agir contre ces entreprises, comment les organisations internationales tentent de réglementer ces problématiques. C’est assez original, et cela n’attire pas que des environnementalistes !

Type d'examen : Un essay de 3000 mots sur un sujet à choisir parmi une liste imposée.

Intérêt du cours : C’est un cours qui offre une vision originale, et pas seulement juridique. Ça m’a permis de comprendre la place actuelle du droit de l’environnement, et son importance pour les entreprises. Le cours offre une large perspective de la relation entreprises/environnement, tout en enseignant les bases indispensables pour comprendre les enjeux de la matière, et les solutions envisageables au vu des circonstances. En revanche, n’attendez pas d’obtenir une réponse ferme, certaine et définitive à la question : comment protéger l’environnement sans diminuer la performance économique les entreprises ? Vous aurez à la fin du cours des pistes de réflexion, des idées d’outils à mettre en place, mais le problème est tellement complexe qu’un semestre ne suffit pas !

Difficultés éventuelles : Aucune, les lectures sont abordables et le nombre de pages raisonnable. Ceux/celles qui auront suivi le cours de droit de l’environnement y retrouveront certains éléments, et ne seront pas dépaysés par les textes internationaux utilisés. S’il vous reste des souvenirs des cours de SES et SVT du lycée, cela pourra vous faciliter la compréhension de certains concepts (mais rien d’insurmontable non plus si vous avez oublié, on ne vous demande pas de connaître par cœur le fonctionnement d’un écosystème).

Eventuels prérequis pour aborder le cours : Aucun. Relire votre cours de relations internationales et avoir suivi l’introduction au droit de l’environnement en M1 peut vous aider, mais vous pourrez faire sans facilement.

Bibliographie utile :

-        M. Lee, EU Environmental Law, Governance and Decision-Making, Hart Publishing, 2014 : utile pour avoir une introduction. Les lectures sont très ciblées, pertinentes, et assez claires, je n’ai pas eu besoin d’autre manuel d’appui pour compléter le cours.

Est-ce que je recommanderais ce module ? Oui, absolument. Ça a été mon cours préféré : passionnant, diversifié, complet, c’est un très bon complément au module de Corporate social responsibility : an international perspective, et un incontournable pour ceux/celles qui s’intéressent à la RSE et en particulier à la responsabilité environnementale des entreprises. Il y a une majorité d’étudiants du LLM spécialité Environnement, mais les étudiants d’une autre spécialité sont les bienvenus, et c’est un éclairage intéressant sur les problématiques auxquelles vous pourriez être confronté(e)s dans votre futur professionnel.

5)     International Environmental Law

Forme du cours : Un cours de 2h par semaine sur un seul semestre.

Contenu : Les acteurs du droit international de l’environnement, les principes, la responsabilité environnementale des Etats, les espèces et leurs habitats, la biodiversité, les ressources marines, la pollution aérienne, le changement climatique, la gestion des déchets. (Le contenu du cours est régulièrement modifié, donc certains thèmes peuvent être absents dans les années à venir).

Nombre d’étudiants : Une trentaine d’étudiants.

Différences avec l’enseignement en France : Je n’ai étudié que le droit français de l’environnement, mais je suppose que le contenu d’un cours de droit international de l’environnement en France serait assez similaire.

Points communs avec l’enseignement en France : L’avantage du droit international de l’environnement, c’est que les traités et conventions sont les mêmes partout ! De plus, le droit français de l’environnement s’est construit à partir des normes internationales, donc de nombreux principes et normes sont similaires.

But du cours : Le but du cours est d’aborder certains thèmes réglementés internationalement, et d’observer l’efficacité de ces normes. On attend de vous que vous compreniez les mécanismes des traités (compliance, sanctions, prior informed consent…) et les obstacles à leur efficacité.

Type d'examen : Un examen de 2h avec 2 essays à rédiger, où certains traités sont autorisés (surlignez les passages importants, ou encore mieux, retenez-les, pour éviter de perdre du temps).

Intérêt du cours : Un cours qui permet d’avoir une vision de droit international (et donc de droit public). C’est très utile pour connaître les enjeux qui ne sont pas encore abordés en RSE : la biodiversité, les ressources génétiques des espèces marines…

Difficultés éventuelles : Pas grand-chose, si ce n’est des lectures très longues (travailler en groupe peut être une bonne solution). Une relecture du cours de relations internationales et du droit des relations économiques (notamment la partie sur le droit international de la mer, et celle sur le commerce international) vous remettra dans le bain du droit international et vous permettra de gagner du temps.

Eventuels prérequis pour aborder le cours : Rien, cependant un module de droit international peut être un bon complément.

Bibliographie utile :

-        P. Sands, J. Peel, A. Fabra, and R. MacKenzie, Principles of International Environmental Law, CUP, 2012

-        M. Bowman, P. Davies and C. Redgwell, Lyster’s International Wildlife Law, CUP, 2010 : les deux manuels que vous trouverez régulièrement dans la liste des lectures, ils correspondent bien au syllabus des thèmes abordés.

Est-ce que je recommanderais ce module ? Oui, si vous aimez le droit de l’environnement et que vous voulez découvrir sa dimension internationale. Si vous êtes curieux, vous pouvez tenter, mais c’est le module le plus éloigné du droit des affaires des 5 modules à crédit présentés ici.

6)     Academic Legal Writing

Ce n’est pas un module qui comporte des crédits, mais c’est pour moi un indispensable. C’est un module de 2h par semaine sur l’année, qui vous permet d’étudier la méthodologie, et de vous entraîner régulièrement à rédiger des essays et des cas pratiques, pour réviser et préparer les examens.

Cela fait donc un total de 10h de cours par semaine, parfois avec un tutorial qui s’y ajoute. Cela paraît peu, cependant la charge de travail personnel à fournir est assez importante : les préparations pour les cours, pour les tutorials le cas échéant, les recherches pour vos courseworks, pour vos mémoires de M1 et de LLM... Les semaines sont donc bien remplies !

Et parce que je n’allais pas en faire un article spécifique, voici 2 petites infos sur les environs :

-        Si vous êtes fans d’architecture et/ou d’Histoire de l’art (et si vous faites du commerce international ou de la propriété intellectuelle vous connaîtrez ces bâtiments), allez-voir l’IALS (Institute of Advanced Legal Studies) et l’IOE (Institute of Education), qui sont des modèles du courant brutaliste.

-        Si vous aimez manger autre chose que des pizzas ou les sandwiches de la cafétéria, allez au Farmers Market, qui se tient le jeudi midi sur la place en face de l’église du Gordon Square. Les producteurs viennent eux-mêmes vendre leurs produits, et c’est très bon (il y en a aussi pour les végétariens et les végétaliens) !

Euston Church (source Wikipédia)

Clémence LAMY

LL.M. à UCL