Doing Tax in The Last Frontier, Pierre Delassis (UW Law)




L’article de cette semaine est un  peu particulier car je vais vous rapporter mon aventure chez les esquimaux Yupik D’Alaska. On se réfère traditionnellement à l’Alaska en l’appelant the Last Frontier of the US. L’une des raisons de ma venue à UW School of Law est un programme Pro Bono (ou « clinic ») qui consiste à aller préparer les déclarations d’impôts fédérales pour le compte de communautés esquimaudes isolées du sud-ouest de l’Alaska. Le programme a été créé par l’IRS (administration fédérale américaine des impôts). Il permet de fournir un
service fiscal gratuit à des populations à bas revenus.

J’ai donc d’abord été sélectionné dans un groupe d’une quinzaine d’étudiants sur plus de 60 candidats au sein de mon université.   J’ai suivi des cours spécifiques et est passé des certifications auprès de l’IRS pour me qualifier en tant que Tax return preparer. 

Je suis donc parti en cette fin du mois de février vers L’Alaska. J’ai d’abord fait halte à Anchorage qui est la plus grande ville d’Alaska.  Je vous avoue que déjà dans cette grande ville, on pouvait ressentir cette atmosphère et ce style de vie typique des pionniers de la dernière frontière américaine.  Puis on s’envola rapidement vers nos destinations finales.

Le village ou je fus envoyé s’appelait Hooper Bay. Il est situé dans le sud-ouest de l’Alaska sur la côte de la mer  de Béring qui fait face à la Russie.  L’endroit est vraiment isolé. Seuls quelques vols depuis Bethel, unique ville située à 250 Km d’Hooper Bay disposant d’un véritable aéroport, permet le réapprovisionnement de cette petite communauté. Il n’y pas de route entre Hooper Bay et Bethel. Seuls quelques avions bimoteurs (7 passagers, pilote compris !) assurent le transport au-dessus de l’immensité glacée séparant les deux villes. Bien entendu cette liaison est possible par temps acceptable. Ainsi je me suis laissé entendre dire que Hooper Bay peut être coupé du monde des jours voir des semaines durant les rigoureux hivers arctiques. Pour ma part on est arrivé durant une semaine particulièrement chaude puisqu’il faisant une moyenne de -6 degrés en journée pouvant descendre tout de même à -20 en pleine nuit. Nos hôtes nous firent remarquer que c’était presque des températures printanières pour eux !
Une fois arrivé sur place. Nous fument accueillis par nos hôtes et installés dans l’un des bâtiments les plus confortables de la bourgade. Notre équipe était composée de 3 Tax Preparers (dont-moi vous l’avez compris), un superviseur et une personne chargée de faire liaison avec les autorités du village pour organiser les journées de travail. Notre logement était rustique. Nous avons eu de la chance d’avoir un endroit chauffé et des lits en quantité suffisante.  Coté douche : une seule qui permettait uniquement de se laver avec de l’eau glacial. Je me suis toujours demandé comment une eau aussi froide pouvait nous parvenir sans geler dans les canalisations. 

J’en viens maintenant à l’aspect fiscal de mon programme. Notre mission était d’établir les déclarations d’impôts des habitants d’Hooper Bay. Chaque déclarations supposaient de rencontrer le contribuable et de l’établir sa déclaration d’impôt en sa présence. Ce dernier nous ramenait ces fiches des paies annuelles ou tout document concernant d’autres types de revenu (dividende, loyer, allocation chômage, pension de retraite ou militaire etc…). Puis j’effectuais à l’aide d’un logiciel fiscal sa déclaration. Sur un point de vue fiscal, il est intéressant de remarquer qu’en réalité ces populations ne paient non seulement pas d’impôt mais reçoivent un remboursement de la part de l’administration fiscale américaine (IRS). Ces remboursements peuvent monter jusqu’à 10 000 dollars sur des revenus annuels de 30 000 dollars ! C’est sans doute la première fois que je voyais de telle sommes à rembourse aux contribuables. Ce qui explique le fait que nous fûmes reçus avec joie par les habitants car ils savaient qu’on leur apportait, pour beaucoup d’entre eux, de bonnes nouvelles.
Dans mon prochain article qui sera publié à la suite de celui-ci je vous parlerai de la culture Yupik que j’ai découverte durant mon séjour au contact de nos hôtes.

Pierre Delassis
Taxation LL.M. candidate, University of Washington School of Law, Seattle (WA), United States of America
Student of the Grande Ecole du Droit, Paris-Sud University, Sceaux, France.

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